1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site https://wp5.tp.mmilepuy.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Association Aparthé’rap
• Adresse : Avignon
• Responsable de publication : Lunard Maé
• Webmaster : Lunard Maé

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Hostinger
• Adresse de l’hébergeur : [Adresse postale de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Limitations de responsabilité

Le site ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

5. Litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Avignon.